Congo-Rwanda : la difficile recherche de la vérité

                                                                                                                   

Colonel  Luc MARCHAL

Ancien commandant

Secteur Kigali-MINUAR

Avril 2008

 

Tout début des années '90, les Etats-Unis sont confrontés à une question existentielle qu'ils n'avaient plus eu l'occasion de se poser depuis la fin de la II GM : quelle est la nature de la menace ? En effet, suite à l'implosion de l'ex-URSS, l'échiquier mondial se trouve fondamentalement modifié. La confrontation Est-Ouest constituait pour les stratèges de tous bords une situation finalement confortable. L'ennemi était parfaitement identifié, ses possibilités étaient connues, il en était de même pour ses zones d'intérêt et d'influence. Dès lors, à partir d'un contexte géostratégique assez bien défini, il n'y avait guère de difficulté de développer une stratégie globale.

 

Par contre l'effacement de l'ex-URSS, à l'époque, brouillait les cartes et nécessitait une nouvelle évaluation stratégique. Celle-ci se déroula, comme signalé, au tout début des années '90. En synthèse, la conclusion de cette évaluation fut que jusqu'en 2017, les USA n'avaient à craindre aucune rivalité à la surface du globe. Conséquence logique de cette conclusion, plusieurs zones à caractère vital furent identifiées comme indispensables pour assurer le maintien de cette hégémonie américaine. La région des Grands Lacs, avec les potentialités inestimables de son sous-sol (mais aussi vu sa position centrale sur le continent africain), figurait en bonne place dans la shopping list des stratèges américains. Cette réalité constitue le point de départ du long calvaire que connaît cette région du globe depuis le début des années '90.

 

Ce 6 avril 2008 nous en étions au 14me anniversaire de l'attentat qui coûta la vie aux présidents du Rwanda et du Burundi, ainsi qu'à plusieurs de leurs collaborateurs et des membres de l'équipage de l'avion présidentiel. Alors que cet attentat fut l'étincelle qui déclencha l'apocalypse que nous connaissons, force nous est de constater qu'aucune instance internationale (ONU, OUA, voire UE) n'a jugé bon, depuis, de mettre en oeuvre les moyens nécessaires afin de pouvoir identifier les commanditaires de cet acte terroriste. Celui-ci est cependant à l'origine d'une succession d'événements qui coûtèrent la vie à plusieurs millions de personnes (de 6 à 8 millions selon les estimations). Cet attentat permit, aussi, de faire basculer la région des Grands Lacs dans la zone d'influence de pays anglo-saxons, alors que depuis pratiquement un siècle l'influence prédominante y était francophone. Par comparaison, remarquons qu'un mois et demi à peine après l'attentat de février 2005 qui coûta la vie à l'ex-Premier ministre libanais, Rafic Hariri, ainsi qu'à une vingtaine d'autres personnes, le Conseil de Sécurité de l'ONU autorisa la mise sur pied d'une commission d'enquête internationale afin de mettre en évidence les responsabilités en la matière. Pour le Rwanda et le Burundi toujours rien, alors que pour ce dernier pays ce n'était que le second président démocratiquement élu qui était assassiné en l'espace de 6 mois !

 

Une véritable omerta semble frapper l'attentat du 6 avril 1994. Pareille attitude est d'autant moins justifiable que plus personne ne nie aujourd'hui qu'il fut bien le facteur déclenchant d'une longue période de guerres, de massacres, de souffrances et de deuil pour les populations du Rwanda et des provinces orientales du Congo.

 

Cette loi du silence est également de rigueur dans notre pays. Pourtant la Belgique a payé un lourd tribut suite à cet attentat. Dix casques bleus belges furent lâchement assassinés, de même que douze compatriotes qui vivaient au Rwanda. Si les circonstances de l'assassinat de nos expatriés ne sont pas connues pour tous, il n'en va pas de même pour nos casques bleus. En effet, si la soldatesque présente au camp Kigali s'est précipitée sur eux pour les lyncher, c'est parce qu'un militaire rwandais, parfaitement identifié depuis 1994, les a désignés comme étant les responsables de la mort du président Habyarimana. L'attentat du 6 avril 1994 est donc bien la cause directe du massacre de nos compatriotes. Paradoxalement aucun responsable politique belge n'a initié, jusqu'à ce jour, une quelconque action afin d'exiger que réponse soit enfin donnée à ces deux questions élémentaires : quels sont les commanditaires et qui sont les exécuteurs ? Et ce n'est pas la condamnation, l'an dernier, du Major Bernard Ntuyahaga à vingt ans de réclusion par un jury populaire qui apporte le moindre élément de réponse aux véritables interrogations sur les rouages de cet attentat.

 

Ce n'est pas non plus le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) qui va briser cette loi du silence. Pourtant il dispose de tous les éléments qui lui permettraient de faire la clarté sur la question. Dès 1997 le chef d'une équipe d'enquêteurs du TPIR travaillant à Kigali, Michael Hourigan, avait constitué un dossier dont les éléments mettaient l'actuel régime de Kigali en cause dans l'assassinat des présidents Habyarimana et Ntaryamira. Il est intéressant de savoir qu'en réalité son enquête visait à établir l'implication des extrémistes hutus dans cet attentat, mais que les éléments recueillis pointèrent la responsabilité du Front patriotique. Le "dossier Hourigan" fut mis dans un tiroir par la Procureur du TPIR, la canadienne Louise Arbour, non sans avoir au préalable intimé l'ordre à Michael Hourigan d'arrêter, sine die, ses investigations et de détruire tous les documents s'y rapportant. Quelques années plus tard, la suissesse Carla Del Ponte, nouvelle Procureur du TPIR, ressortit le dossier (après pas mal de tergiversations il est vrai) et exprima son intention d'y donner suite. Mal lui en pris car le régime du président Kagame ne cessa d'exercer des pressions, tant et si bien qu'il obtint en 2003, avec l'appui des USA, l'éviction pure et simple de Carla Del Ponte comme Procureur du TPIR et son remplacement par le gambien Hassan Bubacar Jallow dont la position par rapport à l'omerta est sans doute plus conforme à ce que certains souhaitent qu'elle soit. Pourtant de nombreux experts internationaux auprès du TPIR (Alison Des Forges, Filip Reyntjens, André Guichaoua, Helmut Strizek, Bernard Lugan, Robin Philpot) expriment avec insistance leur sentiment que l'approche unilatérale du Tribunal est en total déphasage par rapport à l'état des connaissances actuelles. Leurs appels répétés à plus d'objectivité et de justice restent sans écho, si ce n'est l'invariable réponse du Procureur : nous étudions la question !

 

Les choses semblent, à présent, entendues. Les jours du TPIR sont comptés et fin de cette année les procès en première instance doivent être terminés. La conclusion est claire : le TPIR ne mènera aucune poursuite contre des membres du Front patriotique rwandais (FPR). Ce Tribunal international aura donc limité son action à une seule des deux parties impliquées dans le conflit de 1994 et ce, malgré la multiplication des indices concrets au sujet du rôle déterminant joué par le FPR dans la tragédie qui frappa (et frappe toujours du reste) le Rwanda et les provinces orientales du Congo. Le TPIR a bel et bien été incapable de relever le défi historique qui était le sien. Un élément de réponse à cette incapacité vient d'être donné par Carla Del Ponte, elle-même. Dans un livre qui doit paraître incessamment, elle met directement en cause les Etats-Unis pour leurs réticences à laisser poursuivre le FPR au pouvoir au Rwanda. Un autre élément de réponse à cet échec du TPIR est à rechercher dans l'esprit même de ce Tribunal. Sa raison d'être n'est ni de rendre la justice ni d'oeuvrer pour la manifestation de la vérité. Il s'agit surtout de permettre à cette communauté internationale, qui a laissé se produire l'innommable en 1994, de se donner à présent moins mauvaise conscience en laissant condamner, comme seuls responsables de tous les maux, les vaincus du conflit armé par lequel Paul Kagame s'est emparé du pouvoir en juillet 1994 et ce, malgré les accords de paix d'Arusha auxquels il avait lui-même souscrit.

 

Cette absence de volonté de savoir de la communauté internationale n'est que la triste confirmation qu'elle se trouve toujours sous l'emprise d'un système de pensée unique que tentent d'imposer ceux qui n'ont aucun intérêt à ce que la vérité soit connue. Pourtant, au fil des années et tels les pièces d'un puzzle, les témoignages de nombreux acteurs de terrain nous ont permis d'acquérir une vision beaucoup plus pertinente, non seulement concernant l'attentat du 6 avril 1994, mais également sur les crimes de guerre, les massacres et autres exactions commises par l'armée patriotique rwandaise (APR) depuis 1990. Citons, entre autres, les témoignages faits par des militaires de l'APR tels que Jean-Pierre Mugabe, Aloys Ruyenzi et Abdul Ruzibiza. Mentionnons aussi ceux de nombreux Hutus et Tutsis qui ont cru pendant un certain temps que le FPR pouvait représenter un avenir pour le Rwanda, qui ont de façon citoyenne mis leurs aptitudes au service de leur pays et qui déçus (ou plus exactement : écoeurés, révoltés ou menacés) ont dû reprendre le chemin de l'exil. Tout ceci existe et ne peut pas être chassé d'un simple revers de la main sous prétexte qu'il s'agit de transfuges ou de déserteurs, donc par définition des gens peu crédibles. Un peu court quand même comme seule argumentation pour évacuer leurs témoignages.

 

Conspiration du silence, disions-nous. Que pensez, dans ce contexte, des procédures judiciaires en cours à l'égard de plusieurs responsables du FPR ? Celle du juge français Jean-Louis Bruguière et celle de son collègue espagnol Fernando Andreu Merelles. Sans entrer dans le détail de ces deux procédures, au sujet desquelles il existe une abondante documentation, voyons succinctement leurs spécificités et les réactions qu'elles ont entraînées. Soulignons, en guise de remarque liminaire, que l'Espagne comme la France sont des Etats de droit dans lesquels l'indépendance des pouvoirs peut être considérée comme une réalité. Par conséquent on doit intellectuellement admettre que les instructions qui ont été menées l'ont été en fonction de critères conformes à l'éthique judiciaire de ces pays, membres comme la Belgique de l'Union Européenne.

 

L'instruction du juge Jean-Louis Bruguière

 

L'enquête fut initiée en 1998 suite à une plainte contre X déposée initialement par la fille d'un des membres de l'équipage du Falcon présidentiel, plainte à laquelle se sont jointes également d'autres membres des familles. Fin novembre 2006, le juge Bruguière, Premier vice-président du Tribunal de grande instance de Paris en charge de la coordination antiterroriste, rend une ordonnance par laquelle il demande que 9 mandats d'arrêt internationaux soient décernés à l'encontre de proches collaborateurs de Paul Kagame. Quant au président en exercice du Rwanda, couvert par son immunité de chef d'Etat, il se tourne vers le Secrétaire Général de l'ONU préconisant que le TPIR prenne le relais des poursuites. L'instruction couvre donc une période de huit ans. On peut, à tout le moins, reconnaître qu'il n'y a pas eu précipitation dans la méthode de travail. Les autorités gouvernementales rwandaises se rendirent parfaitement compte de la portée réelle de la procédure en cours et réagirent bien avant que l'ordonnance ne soit rendue. En 2005 elles menacèrent à différentes reprises la France de poursuites judiciaires pour complicité de génocide. Effectivement des plaintes furent déposées en ce sens à Paris, par des rescapés rwandais, contre l'armée française. Ensuite, en avril 2006, une commission fut mise sur pied pour enquêter sur "le rôle de la France avant, pendant et après le génocide".

 

Longue de près de 70 pages, l'ordonnance signée par le juge Bruguière est plutôt inhabituelle en ce sens qu'il n'était pas tenu de motiver l'émission de mandats d'arrêt internationaux. Mais ce moment essentiel dans l'instruction du dossier lui permet de faire une synthèse des investigations conduites avec la division nationale antiterroriste (DNAT). Sa conclusion est catégorique : l'implication de Paul Kagame dans l'attentat du 6 avril 1994 est directe.

 

Les réactions de Kigali vont en sens divers, qualifiant l'ordonnance "d'allégations totalement infondées", basée sur "des ragots et des rumeurs" et reprochant à la justice française d'être "plus motivée politiquement que judiciairement dans cette affaire". D'autres réactions frisent le surréalisme, certains officiels affirmant que le président Habyarimana et le général Nsabimana, le chef d'état-major des forces armées rwandaises, étaient des cibles légitimes dans le cadre d'un conflit armé. Oubliant sans doute que le FPR avait signé des accords de paix et que le président du Burundi et d'autres officiels des deux pays se trouvaient à bord du Falcon 50. Plus concrètement le Rwanda rompt également ses relations diplomatiques avec la France et en mars 2007 deux généraux rwandais, inculpés par le juge Bruguière, déposent plainte contre lui devant la justice belge, de même que contre l'Etat belge. Last but not least, trois mois auparavant le Juge Mose, président du TPIR à l'époque et président de la Chambre compétente dans le procès dit "Militaires I", accepte à la demande des avocats de la défense de verser l'ordonnance du juge Bruguière, dans son intégralité, comme pièce au dossier des quatre officiers rwandais inculpés dans ce procès.

 

L'instruction du juge Fernando Andreu Merelles

 

C'est sur plainte du Forum international pour la vérité et la justice dans l'Afrique des Grands Lacs, plainte déposée en février 2005 et à laquelle se sont jointes également diverses personnes et institutions, que le juge Merelles de l'Audience nationale de Madrid, la principale juridiction pénale espagnole, a débuté ses investigations. Celles-ci font suite, notamment, aux assassinats de neuf ressortissants espagnols perpétrés au Rwanda entre 1994 et 2000. Il s'agit de six missionnaires catholiques, d'une infirmière, d'un médecin et d'un journaliste. C'est sur base de la loi de compétence universelle que la justice espagnole s'est déclarée compétente pour enquêter sur ces crimes. Le juge précise aussi que s'il s'avère que ces crimes ont été commis dans un contexte plus large (génocide, crimes de guerre, crimes contre l'humanité) il englobera alors ces faits et la qualification appropriée dans son enquête. Rappelons que c'est sur base de cette même loi de compétence universelle que le juge espagnol Balthasar Garzon avait obtenu, en 1998, l'arrestation à Londres de l'ancien dictateur chilien Augusto Pinochet.

 

Le 6 février de cette année, le juge espagnol délivre 40 mandats d'arrêt internationaux à l'encontre d'officiers de l'APR. Dans un arrêt circonstancié de 181 pages, il estime que les personnes visées ont commis des actes de génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre et terrorisme sur ordre du président Kagame. Ce dernier bénéficie de l’immunité que lui confère sa fonction et n’est donc pas l’objet d’un mandat d’arrêt. Dans ses conclusions, le juge accuse le FPR d’avoir mis en place une véritable méthode criminelle. Il estime que depuis sa prise du pouvoir à Kigali, en juillet 1994, le parti a créé un véritable règne de la terreur, non seulement par la structure même de son régime dictatorial, mais surtout par la mise en place de structures parallèles responsables de crimes odieux commis contre la population civile, tant nationale qu’étrangère. Le point culminant de cette politique, poursuit-il, est la politique d'invasion et de conquête du Congo qui, sous couvert de motif sécuritaire, devait permettre, entre autres, la réalisation du pillage des ressources naturelles précieuses, de sorte à se maintenir au pouvoir et exercer une domination géostratégique sur la région. Le juge relève par ailleurs que les crimes commis en 1994 sont du ressort du TPIR.

 

En réaction, le gouvernement rwandais qualifie de "ridicules" ces mises en accusation. Quant aux Députés ils demandent au gouvernement de poursuivre le juge espagnol en justice "pour négation du génocide". Cette fois le président Kagame en personne monte au créneau. En effet, il sait que l'enquête espagnole est beaucoup plus dangereuse pour lui que l'enquête française. A l'inverse de la France, l'Espagne n'est pas impliquée politiquement dans la problématique rwandaise. Il sera dès lors plus difficile de jeter le discrédit sur sa démarche. En outre, huit des ressortissants espagnols assassinés étaient des religieux et des humanitaires. Rien à voir avec des "cibles légitimes" ! A l'occasion de diverses interventions, Paul Kagame fustige "l'arrogance" du juge espagnol, stigmatise le fait que d'aucuns en Occident "se mettent à la place de Dieu", que le peuple rwandais n'acceptera jamais "d'être mis à terre et piétiné" et que ceux qui sont accusés "sont ceux-là même qui ont arrêté le génocide".

 

Les actions en justice à l'égard de responsables de l'APR, pour crime de guerre et crime contre l'humanité risquent de se poursuivre. Les familles de deux religieux canadiens, les pères Claude Simard et Guy Pinard, assassinés au Rwanda en 1994 et 1997, demandent à présent aussi aux autorités de leur pays de mettre en oeuvre les moyens pour rechercher les auteurs du meurtre de leurs proches. A ce sujet, on ne peut qu'être interpellé par le nombre élevé de religieux (Rwandais et étrangers) assassinés par l'APR depuis le début de la guerre en 1994. Rappelons, entre autres, les assassinats délibérés de quatre évêques et de plus de dix prêtres et religieux à Gakurazo (diocèse de Kabgayi) le 5 juin 1994.

 

Conclusions

 

Si la réalité des choses avait été conforme à la version officielle qui nous est présentée depuis plus de quatorze années, il y a fort à penser que malgré la dimension hors normes des événements qui secouent la région des Grands Lacs depuis 1990, la situation se serait malgré tout stabilisée au fil du temps. Force nous est de constater que c'est loin d'être le cas. Alors plutôt que d'entretenir cette incertitude inique, ne serait-il pas plus responsable de tenter de répondre aux nombreuses interrogations qui persistent ? Ce n'est pas parce que l'on souhaite savoir ce qui s'est réellement passé que l'on doit être automatiquement taxé de révisionnisme ou de négationnisme. Il n'est pas question d'exonérer de leurs responsabilités ceux qui ont été les acteurs du génocide de 1994, à quelque niveau que ce soit. Il y a cependant lieu de pouvoir admettre que nous nous trouvons face à une situation pour le moins paradoxale. D'une part, depuis plus de dix ans que le TPIR fonctionne et malgré les millions de dollars dépensés pour tenter de démontrer qu'il y a bien eu planification du génocide, on ne peut que constater (que l'on soit d'accord ou pas) que le Tribunal d'Arusha n'a pas été en mesure de produire la moindre preuve de cette planification. Il ne s'agit pas ici d'un point de vue ou d'une affirmation gratuite, mais d'un fait incontestable. D'autre part, un faisceau convergent de témoignages provenant de tous horizons jette un doute sérieux sur le véritable rôle de celui qui prétend avoir arrêté le génocide. Dès lors, ne serait-il pas temps de regarder les choses en face ? Imaginons seulement la hauteur d'un tas de 6 à 8 millions de cadavres. Ne serait-il pas temps de rendre enfin justice à ces millions de victimes de la soif de pouvoir de certains et de l'indifférence coupable de beaucoup d'autres ? Ne serait-il pas temps que ceux qui ont délibérément précipité l'Afrique des Grands Lacs et ses populations dans le chaos (et aussi ceux qui les y maintiennent) répondent enfin de leurs actes vis-à-vis de leurs victimes, mais aussi vis-à-vis de l'Histoire ? Jusqu’à quand va-t-on tolérer que d'aucuns s'arrogent le droit de faire la leçon au monde entier alors que tout démontre (jusqu'à preuve du contraire) qu'ils sont parmi les principaux responsables de cet holocauste qui jette le discrédit sur l'ensemble de l'humanité ?